Droits
Il est important de connaître les droits sur (des parties de) vos archives ou collections si vous souhaitez les reproduire, les (ré)utiliser ou les rendre accessibles. En tant que (co-)auteur ou créateur d'un document ou d'un objet, vous en détenez également les droits d'auteur. Si vous souhaitez divulguer ou réutiliser le travail de quelqu'un d'autre, vous devez respecter ces droits d'auteur. En outre, il est important de conclure des accords clairs avec des tiers lors de la création de nouvelles œuvres. Si, avant le processus de création, vous notez soigneusement qui sont les détenteurs des droits d'auteur et quels droits sont dévolus aux éléments de vos archives et collections, cela facilitera la réutilisation ultérieure.
Dans cette section, vous découvrirez quels sont les droits qui peuvent être concernés. Vous apprendrez également comment les supprimer si vous souhaitez réutiliser du matériel dont vous n'êtes pas le (seul) détenteur des droits. Vous découvrirez également les possibilités offertes par les licences Creative Commons et l'impact du règlement général sur la protection des données (RGPD) sur votre travail d'archivage et de collecte.
À l'automne 2020, les partenaires de TRACKS ont organisé un webinaire et des questions-réponses sur les droits d'auteur. Vous pouvez revoir le webinaire (sous-titré en néerlandais et en anglais) ci-dessous. Il répond à des questions telles que :
- Quels sont les types de droits existants ? (04 min 20 s - 18 min 21 s )
- Qu'est-ce qui peut être fait avec le matériel d'archives en vertu de la loi sur les droits d'auteur ? (18 min 22 s - 22 min 13 s )
- Quels accords concluez-vous en matière de droits au moment de la création d'une nouvelle œuvre ? (22 min 30 s - 26 min 14 s)
- Que faut-il documenter lors de l'établissement des droits ? (26 min 15 s - 30 min 02 s)
Le 24 janvier 2023, Cultuurloket a organisé un webinaire sur la protection de votre travail. Vous pouvez revoir l'intégralité du webinaire (en néerlandais) ci-dessous. Il répond à des questions telles que :
- Droits d'auteur et droits voisins : les bases (3 min 10 s - 24 min 45 s)
- Quand pouvez-vous utiliser le travail de quelqu'un d'autre ? (24 min 45 s - 46 min 41 s)
- Comment transférer correctement vos droits ? (46 min 41 s - 1 h 12 min)
- Comment gagner de l'argent avec vos droits d'auteur ? (1 h 12 min - 1 h 36 min)
- Les droits d'auteur et l'environnement en ligne (1 h 36 min - 1 h 48 min)
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